Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY (FRANCE
/
PHENOMEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHENOMEN
DIVERSEY (FRANCE) S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1331043
Date de dépôt :
15/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2025

Présentation de la marque PHENOMEN

Déposée le 15 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHENOMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY (FRANCE domicilié(e) 201 rue Carnot - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 668 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque PHENOMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHENOMEN arrivera à expiration en date du 15 novembre 2025.

DIVERSEY (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SULAC , DIVOPERLES , DEOLAV , FCI , TEMBRITE , DIVOSAN FORTE , LUCIDEX , DIVAL , GARDIAN , MACH 1


DIVERSEY (FRANCE) S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique - 201 rue Carnot - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France - SIREN 412668543


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2057849 - Publication au BOPI 1995-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2005 n°2291363 - Publication au BOPI 2005-06-20

Inscription le 20 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192027 - Publication au BOPI 1995-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 20 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341531 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 11 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375395 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375396 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537899 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2015 n°2601727 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-06

Produits chimiques pour industrie, sciences, agriculture, horticulture, sylviculture, substances pour lessive, préparation pour nettoyer, produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiène, emplâtres, produits capillaires, dentaires, désinfectants, préparations pour désinfecter.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.