Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JETMATIC
DIVERSEY-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1056929
Date de dépôt :
07/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JETMATIC

Déposée le 7 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JETMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEY-FRANCE domicilié(e) Avenue Maurice Chevalier 77330 OZOIR-LA-FERRIERE. - France.

La marque JETMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JETMATIC est expirée depuis le 7 juillet 1988.

DIVERSEY-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SULAC , DIVOPERLES , DEOLAV , FCI , TEMBRITE , DIVOSAN FORTE , LUCIDEX , DIVAL , GARDIAN , MACH 1


DIVERSEY-FRANCE S.A. - Avenue Maurice Chevalier 77330 OZOIR-LA-FERRIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.