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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY-FRANCE
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DIVOSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVOSAN
DIVERSEY-FRANCE (S.A.), avenue Maurice Chevalier, 77330 OZOIR-la-FERRIERE.

Numéro de dépôt :
1228412
Date de dépôt :
24/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1993

Présentation de la marque DIVOSAN

Déposée le 24 février 1983 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIVOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEY-FRANCE - France.

La marque DIVOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVOSAN est expirée depuis le 24 février 1993.

DIVERSEY-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SULAC , DIVOPERLES , DEOLAV , FCI , TEMBRITE , DIVOSAN FORTE , LUCIDEX , DIVAL , GARDIAN , MACH 1


DIVERSEY-FRANCE (S.A.), avenue Maurice Chevalier, 77330 OZOIR-la-FERRIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273900 - Publication au BOPI 1999-03-18

Inscription - Renonciation partielle n°7599 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science l'agriculture.Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons. Désinfectants, préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.