Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIV DOSE
DIVERSEY-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1081785
Date de dépôt :
07/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DIV DOSE

Déposée le 7 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DIV DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVERSEY-FRANCE domicilié(e) Avenue Maurice Chevalier 77330 OZOIR-LA-FERRIERE. - France.

La marque DIV DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DIV DOSE est expirée depuis le 7 juillet 1988.

DIVERSEY-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SULAC , DIVOPERLES , DEOLAV , FCI , TEMBRITE , DIVOSAN FORTE , LUCIDEX , DIVAL , GARDIAN , MACH 1


DIVERSEY-FRANCE S.A. - Avenue Maurice Chevalier 77330 OZOIR-LA-FERRIERE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.