Déposée le 20 août 1979 par DIVERSEY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DEOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DIVERSEY FRANCE - domicilié(e) Société anonyme - Avenue Maurice Chevalier - 77 OZOIR LA FERRIERE (Seine et Marne) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France.
La marque DEOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVERSEY FRANCE - - Société anonyme - Avenue Maurice Chevalier - 77 OZOIR LA FERRIERE (Seine et Marne) - France
le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques;livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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