Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D SPRAY
Numéro de dépôt :
1302795
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1995
Présentation de la marque D SPRAY
Déposée le 19 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) DIVERSEY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D SPRAY est expirée depuis le 19 mars 1995.
DIVERSEY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34