Marque expirée - Marque en non vigueur

HR Process Scan
DIVERSEO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3494912
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
HR Process Scan de DIVERSEO

Présentation de la marque HR Process Scan

Déposée le 16 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HR Process Scan »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEO domicilié(e) 16 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 897 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS Avocats Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat à la Cour domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HR Process Scan est expirée depuis le 16 avril 2017.


DIVERSEO Société par actions simplifiée - 16 rue de Chazelles,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 489897942


DS Avocats Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat à la Cour - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 28 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593453 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28

Produits de l'imprimerie ; publications, journaux, périodiques, magazines, brochures ; revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; livres éducatifs ; cours et conférences imprimés, formulaires, diagrammes ; classeurs ; bulletins et rapports ; documents et manuels de programmes informatiques ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données.

Services de gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; consultation professionnelle d'affaires ; mise à disposition de personnel, service de placement de personnel, location de personnel, recrutement de personnel, prêt de personnel ; bureau de placement ; agence de travail temporaire, à savoir mise à disposition de personnel intérimaire, placement de personnel intérimaire, location de personnel intérimaire, recrutement de personnel intérimaire, prêt de personnel intérimaire ; services de conseils, d'information et de consultation en matière de recrutement de personnel. Services de conseils en matière d'évaluation, de développement et d'affectation de ressources humaines ; aide commerciale directe dans le cadre du développement et de la réalisation d'affaires et de la direction d'affaires commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires ; études et recherches de marchés ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques, gestion de fichiers informatiques, services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services de publicité, service de promotion de vente pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés), courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; ventes aux enchères.

Services de télécommunication, de communication, de téléphonie, de télécopie, de télex, de collecte et de transmission de messages, de radiomessagerie, de centre d'appel, de renseignements, d'assistance téléphonique et de courrier électronique ; services d'un centre d'appels, à savoir services téléphoniques dans le cadre d'un centre d'appels ; télécommunication, à savoir : transmission, délivrance et réception de sons, données, d'images, de musique et d'informations ; services de livraison électronique de messages ; services d'informations en ligne concernant les télécommunications ; services d'échange de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services de communication par satellite ; services de diffusion ; services de vidéotexte, de données vidéo et de télétexte ; diffusion et délivrance de contenu multimédia par des réseaux électroniques de communications ; services de messagerie vidéo ; services de messagerie vidéo ; vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; télécommunication d'informations (y compris pages Web), de programmes informatiques et de toutes autres données ; fourniture d'accès à Internet pour des utilisateurs ; services de fourniture de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; fourniture d'accès et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par ordinateurs ; services d'agences de presse ; transmission d'informations et d'actualités.

Éducation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation, d'instruction, d'enseignement et de formation, tous relatifs à la formation et à l'évaluation de personnel de bureau, de l'industrie, de conduite et technique ; services d'information et de conseils dans tous les domaines précités ; formation et perfectionnement, notamment en conseils en ressources humaines, formation à la science de l'information, formation du personnel, cours d'apprentissage dans le monde des affaires ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements et aux évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; services de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de clubs (divertissement) ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, notamment en matière de ressources humaines et de conseil aux entreprises ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Édition et publication de textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte) ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; cours d'apprentissage dans le monde des affaires ; conférences et ateliers dans les domaines des ressources humaines, de la conduite de projets dans l'entreprise, juridiques, commerciaux, de la technologie de l'information, de la planification financière et des stratégies d'investissement ; services d'éducation et informations fournis via un réseau informatique mondial ou en ligne à partir de bases de données ou de services sur Internet, dans les domaines juridique, commerciale, de la technologie de l'information, des ordinateurs, de la gestion, de la formation, de la planification financière et des stratégies d'investissement. Conseils professionnels et services d'experts, tous relatifs aux tests et à l'orientation professionnels (éducation, formation). Services d'orientation professionnelle (éducation, formation). Services de conseils, d'information et de consultation en matière d'orientation de carrière (éducation, formation).

Conseils professionnels et services d'expert, tous relatifs aux examens psychologiques ; services de tests psychologiques et de personnalité, tests psychologiques destinés à évaluer les compétences professionnelles ; services de psychologie professionnelle. Services de conseils, d'information et de consultation en matière de psychologie professionnelle.