TERRAGOM DIVERS CITE HOLDING, SARL
Présentation de la marque TERRAGOM
Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERS CITE HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVERS CITE HOLDING domicilié(e) 2507 avenue de l'Europe, Les Pavillons de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 120 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mlle Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque TERRAGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146382.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAGOM arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.
DIVERS CITE HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BODY ART ATHLETES DE RUE , BODY ART , TERRA
DIVERS CITE HOLDING, SARL - 2507 avenue de l'Europe, Les Pavillons de Sermenaz - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 530120898
MARK & LAW, Mlle Nathalie FAYETTE - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Revêtements de sols pour intérieur (à l'exception du carrelage) et extérieur pour terrains de sport, aires de jeux, salles de sport et de gymnastique, pour école, crèches et lieux publics ; revêtements de sol en bois recyclé ou non, en caoutchouc, en copeaux de caoutchouc, en matériaux recyclés, en bambou, en liège, en matières synthétiques ; revêtements de sols et planchéiages en bois dur ; planchéiages modulaires en matières plastiques en tant que revêtements de sols ; revêtements de sol en matières synthétiques, en granulats de caoutchouc liés par une résine, à effet amortissant pour le confort ou la sécurité ; moquettes extérieures pour aires de jeux et espaces multi-sports à savoir revêtements de sol en fibres synthétiques chargés ou non de sable ; revêtement de sol poreux, antidérapant, en granulats, en granulats de quartz, silice, marbre, basalte, en résine polyuréthane ou epoxy, en matériaux recyclés ; revêtement de sol non poreux imperméable à l'eau et à l'air, dont la surface donne un aspect de relief ; revêtements décoratifs ; sous-couches pour revêtements de sol ; matériaux pour le revêtement des chaussées ; revêtements [construction] non métalliques ; revêtements de sols imitant le gazon ; revêtement de sol amortissant composé de dalles en granulés de caoutchouc recyclé ; revêtements de sol en caoutchouc recyclé, dont la structure en nid d'abeilles permet au gazon de pousser à travers ses cellules ; revêtements de sols synthétiques résistant au chlore, aux produits détergents ; revêtements de sols pour jeux d'eau ; revêtements de sols en granulés de caoutchouc intégrant des éléments en granulés de caoutchouc en 3 dimensions pour donner une impression de sol-décor en 3 dimensions ;
Jeux et jouets ; jeux d'eau, jeux et jouets pour aires et terrains de jeux extérieurs ; bacs à sable pour terrains de jeu ; balançoires, balançoires à bascule, tourniquets, jouets à enfourcher, jeux sur ressorts, carroussels ; plateformes d'exercice physique ; portiques de jeu ; agrès, structures démontables ou non composées d'agrès de gymnastique pour aires de jeu de plein air ; bancs d'haltérophilie ; barres d'exercice ; barres fixes, barres parallèles pour la gymnastique ; chevaux d'arçon pour la gymnastique ; équipements d'exercice, à savoir rameurs, simulateurs d'escalier, vélos d'appartement ; poulies d'exercice physique ; poutres d'équilibre pour la gymnastique ; tapis roulants d'exercice ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; appareils de gymnastique, de musculation, de culturisme ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; table de ping-pong, babyfoot, billard d'extérieur, à savoir fixés sur des terrains de jeu ; ancrages pour poteaux de badminton, pour filets de tennis ; montants de filet de volley-ball, pour filets de badminton ; antennes de filet et filets de volley-ball ; buts de football américain, de football, de hockey ; cages de handball ; panneaux et filets de basket-ball ; rembourrages de sécurité pour montants de filets de volleyball et de tennis [équipements de sport] ; structures d'appuis portatives pour la danse et autres exercices ; terrains de golf et surfaces d'exercice miniatures modulaires préfabriqués en mousse ; circuits de jeux pour véhicules, échiquiers tracés dans le sol d'un terrain de jeux extérieur à l'aide de revêtements de sols décoratifs ; maisonnettes [jouets], cabanes, parcours aériens ludiques en acier, bois et cordage ; équipements pour terrains de jeu, à savoir modules d'escalade ; murs d'escalade artificiels [équipements de sport] ; éléments en granulés de caoutchouc en 3 dimensions permettant de créer des animaux, des fleurs, des motifs décoratifs, en 3 dimensions pour aires et terrains de jeux extérieurs ;
Conception, établissement de plans, conseils et expertises techniques relatifs aux jeux d'extérieur, aux jeux d'eau, aux jeux interactifs d'extérieur, aux aires de jeux d'enfants ou de sport, au matériel sportif d'extérieur, et au mobilier urbain et aux revêtements de sols pour intérieur (à l'exception du carrelage) et extérieur pour terrains de sport, aires de jeux, salles de sport et de gymnastique, pour école, crèches et lieux publics ; services d'architectes et de paysagistes ; conception d'éclairages d'aires de jeux ou de sports ; planification en matière d'urbanisme ; réalisation d'études de faisabilité technique ; élaboration de plans pour la construction d'infrastructures de loisirs ; études et projets de recherches techniques ; ingénierie ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; conception et essais dans le cadre du développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et planification techniques d'installation d'infrastructures d'aires de jeux et de sports, de jeux d'extérieur, de matériel sportif d'extérieur, et de mobilier urbain ; services de conception, de recherche, d'essai et d'analyse industriels assistés par ordinateur ; services d'étude d'impacts sur l'environnement, d'études de l'utilisation de matériaux recyclés ; contrôle qualité de l'installation, de la maintenance et de la mise en sécurité des aires de jeux d'enfants, des équipements sportifs, des mobiliers urbains et des revêtements de sols pour intérieur (à l'exception du carrelage) et extérieur pour terrains de sport, aires de jeux, salles de sport et de gymnastique, pour école, crèches et lieux publics ; dessin industriel et graphisme ; stylisme [esthétique industrielle] à savoir services de création d'objets, d'environnements, d'oeuvres graphiques à la fois fonctionnels, esthétiques et conformes aux impératifs d'une production industrielle ; essai, analyse et évaluation de matériaux, de produits en vue de leur certification ; essais de sécurité sur des jeux d'extérieur, du matériel sportif d'extérieur, du mobilier urbain et des revêtements de sols pour intérieur (à l'exception du carrelage) et extérieur pour terrains de sport, aires de jeux, salles de sport et de gymnastique, pour école, crèches et lieux publics ; inspection de produits à des fins de contrôle de qualité ; conception (élaboration), maintenance de banques et bases de données informatiques ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques intranet ou internet ; programmation pour ordinateurs, plus spécialement logiciels spécifiques de Gestion de la Maintenance Assistée par Ordinateur ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels de commande de processus, de logiciels de logistique, gestion de chaînes d'approvisionnement ; conception et développement d'appareils de diagnostic.