Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONOMINO
DIVAY VERONIQUE
FONTES ERIC
LEDY CHRYSTELLE
POIRIER ROCH
WARRIN ETIENNE

Numéro de dépôt :
99820208
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque BONOMINO

Déposée le 18 octobre 1999 par DIVAY VERONIQUE, FONTES ERIC, LEDY CHRYSTELLE, POIRIER ROCH, WARRIN ETIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Les déposants sont DIVAY VERONIQUE, domicilié(e) 23, RUE VOLLANT, 49800 TRELAZE - France, FONTES ERIC, domicilié(e) 23, RUE VOLLANT, 49800 TRELAZE - France, LEDY CHRYSTELLE, domicilié(e) 54, RUE LUDOVIC MENARD, 49800 TRELAZE - France, POIRIER ROCH, domicilié(e) 54, RUE LUDOVIC MENARD, 49800 TRELAZE - France, WARRIN ETIENNE, domicilié(e) 19, RUE ST-MAURILLE, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. FONTES ERIC - France.

La marque BONOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONOMINO est expirée depuis le 18 octobre 2009.


DIVAY VERONIQUE - 23, RUE VOLLANT, 49800 TRELAZE - France

FONTES ERIC - 23, RUE VOLLANT, 49800 TRELAZE - France

LEDY CHRYSTELLE - 54, RUE LUDOVIC MENARD, 49800 TRELAZE - France

POIRIER ROCH - 54, RUE LUDOVIC MENARD, 49800 TRELAZE - France

WARRIN ETIENNE - 19, RUE ST-MAURILLE, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France


MR. FONTES ERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Papier, carton, papeterie, cartes à jouer, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Vêtements. Tapis, paillassons. Jeux, jouets. Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilettes, couvertures - duvets de voyage rideaux textiles stores textiles tentures murales textiles non tissés (textiles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].