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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVALTO
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DS AGILEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS AGILEO
DIVALTO, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3986573
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2023
DS AGILEO de DIVALTO

Présentation de la marque DS AGILEO

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par la Société Anonyme (SA) DIVALTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS AGILEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVALTO domicilié(e) 15 rue Icare, Aeroparc - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 725 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DS AGILEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS AGILEO est expirée depuis le 28 février 2023.

DIVALTO a également déposé les autres marques suivantes : RBS Agiléo , Divalto iZy , Divalto , DIVALTO , DS MOBILEO , INTERLOGICIEL , DIVALTO , DIVALTO SAV , StraDivalto , Divalto SAV Mobile IT


DIVALTO, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 15 rue Icare, Aeroparc - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 341725786


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 4 septembre 2013 - Renonciation partielle n°607975 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 10 mai 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°699201 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-10

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