Déposée le 9 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PALAIS- ROYAL- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA domicilié(e) 51 RUE MONTMARTRE, 75002 PARIS - France.
La marque PALAIS- ROYAL- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVA S.A.R.L. - 51 RUE MONTMARTRE, 75002 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Bijouterie métaux précieux et fantaisie montres- Vétements cuirs et imitation sacs- chaussures chapeaux- Prét-a-porter féminin robes habillés du soir lingerie maillots de bains sportwear-
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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