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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA
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LA CUVEE SECRETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE SECRETE
DIVA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3743974
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2020
LA CUVEE SECRETE de DIVA

Présentation de la marque LA CUVEE SECRETE

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CUVEE SECRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA domicilié(e) 33-34 quai de bacalan - 33300 - bordeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 327 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA SAS domicilié(e) 33-34 quai de bacalan - 33300 - bordeaux - France.

La marque LA CUVEE SECRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE SECRETE est expirée depuis le 7 juin 2020.

DIVA a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE VILLE , REDUCMICRO , MISS MBB , DESTOCK , CARNET DE BAL , MADIVA , SOLDE MAC , STATOSCOPE , Camping l'escapade , SOIR DE FEMME


DIVA SAS, SAS - 33-34 quai de bacalan - 33300 - bordeaux - France - SIREN 317327617


DIVA SAS - 33-34 quai de bacalan - 33300 - bordeaux - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vins.