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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVA
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DIVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVA
DIVA S.A.

Numéro de dépôt :
92442160
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Date d'expiration :
04/11/2002

Présentation de la marque DIVA

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) DIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA domicilié(e) 51320 VATRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 771 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA S.A. - France.

La marque DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVA est expirée depuis le 4 novembre 2002.

DIVA a également déposé les autres marques suivantes : CROIX DE VILLE , REDUCMICRO , MISS MBB , LA CUVEE SECRETE , DESTOCK , CARNET DE BAL , MADIVA , SOLDE MAC , STATOSCOPE , Camping l'escapade


DIVA S.A. - 51320 VATRY - France - SIREN 383771698


DIVA S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Engrais pour les terres produits chimiques destinés à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture.Produits agricoles, horticoles non compris dans d'autres classes.Transformation des produits agricoles d'autrui

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.