Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIDI LIBRE
DIVA SUD, SA
DOMAINE MAGELLAN, SARL

Numéro de dépôt :
3803286
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2021
MIDI LIBRE de DIVA SUD

Présentation de la marque MIDI LIBRE

Déposée par voie électronique le 3 février 2011 par la Société Anonyme (SA) DIVA SUD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIDI LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DIVA SUD domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA SUD domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

La marque MIDI LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDI LIBRE est expirée depuis le 3 février 2021.

DIVA SUD a également déposé les autres marques suivantes : RIVE DROITE RIVE GAUCHE , Côté Midi


DIVA SUD, SA - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France - SIREN 4

DOMAINE MAGELLAN, SARL - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


DIVA SUD - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.