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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVA SUD
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Côté Midi
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Côté Midi
DIVA SUD, SA
DOMAINE MAGELLAN, SARL

Numéro de dépôt :
3815235
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2021
Côté Midi de DIVA SUD

Présentation de la marque Côté Midi

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) DIVA SUD et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côté Midi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DIVA SUD domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA SUD domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

La marque Côté Midi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Midi est expirée depuis le 17 mars 2021.

DIVA SUD a également déposé les autres marques suivantes : MIDI LIBRE , RIVE DROITE RIVE GAUCHE


DIVA SUD, SA - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France

DOMAINE MAGELLAN, SARL - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


DIVA SUD - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.