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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVA SUD BF
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SANS CHICHIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS CHICHIS
DIVA SUD S.A. BF, SA

Numéro de dépôt :
3801690
Date de dépôt :
29/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2021
SANS CHICHIS de DIVA SUD BF

Présentation de la marque SANS CHICHIS

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) DIVA SUD BF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS CHICHIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA SUD BF domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 012 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA SUD S.A. BF domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

La marque SANS CHICHIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CHICHIS est expirée depuis le 29 janvier 2021.


DIVA SUD S.A. BF, SA - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France - SIREN 423012608


DIVA SUD S.A. BF - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.