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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA SERVICES
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DS DIVA SERVICES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DS DIVA SERVICES
DIVA SERVICES, SARL

Numéro de dépôt :
4293862
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2026
DS DIVA SERVICES de DIVA SERVICES

Présentation de la marque DS DIVA SERVICES

Déposée par voie électronique le 18 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS DIVA SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVA SERVICES domicilié(e) 38 rue dunois - 75013 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 567 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA SERVICES, M. Alexandre Quenum domicilié(e) 21 RUE aristide briand - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France.

La marque DS DIVA SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS DIVA SERVICES arrivera à expiration en date du 18 août 2026.


DIVA SERVICES, SARL - 38 rue dunois - 75013 - Paris - France - SIREN 529567257


DIVA SERVICES, M. Alexandre Quenum - 21 RUE aristide briand - 78700 - CONFLANS-SAINTE-HONORINE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.