DIVA FRANCE S.A.S. (société par actions simplifiée)
Numéro de dépôt :
3230483
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013
Présentation de la marque TWENTYFLEX
Déposée le 5 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TWENTYFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCEs domicilié(e) 2 boulevard de la poterie,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA FRANCE C/O DUMESTE A l'attention du Service Juridique domicilié(e) 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.
La marque TWENTYFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVA FRANCE S.A.S. (société par actions simplifiée) - 2 boulevard de la poterie,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 377666623
DIVA FRANCE C/O DUMESTE A l'attention du Service Juridique - 8 allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Mousse servant au rembourrage des matelas à savoir : mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple. Meubles, lits, sommiers, matelas, coussins, sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en pouf, chauffeuses, tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles, meubles d'appoint. Matières de rembourrage des matelas (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) à savoir : ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles ; matières textiles fibreuses brutes.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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