Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ZIPFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 et 4 Bd de la Poterie, Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque ZIPFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 et 4 Bd de la Poterie, Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 377666623
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Mousses, en particulier mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir: mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques) ;
Fauteuils. Dispositif d'articulation et d'amortissement pour lattes de sommier de lit et de banquette-lit. Suspension de siège. Lits ; matelas et coussins ; sommiers ; matières de rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de matelas, à savoir ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles ; sièges pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; canapés, poufs, tables ; tabourets ; cadres ; miroirs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coffrets à bijoux non en métaux précieux. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Plateaux à usage domestique non en métaux précieux. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.
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