Marque expirée - Marque en non vigueur

PREMIA
DIVA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3462053
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2016
PREMIA de DIVA FRANCE

Présentation de la marque PREMIA

Déposée le 9 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREMIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 Boulevard de la Poterie,42120 LE COTEAU - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA FRANCE c/o CAUVAL INDUSTRIES A l'attention du Service Juridique domicilié(e) 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIA est expirée depuis le 9 novembre 2016.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE Société par actions simplifiée - 2 Boulevard de la Poterie,42120 LE COTEAU - 42120 - France - SIREN 377666623


DIVA FRANCE c/o CAUVAL INDUSTRIES A l'attention du Service Juridique - 8 Allée des Palombes,77185 LOGNES - 77185 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Cuir et imitations du cuir, revêtements de meubles en cuir.

Meubles, lits, sommiers, matelas, coussins, sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, repose-pieds chauffeuses, tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines, à l'exclusion des meubles de rangement pour salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles, meubles d'appoint.

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux en matières textiles ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles.