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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE
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OPTIVEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIVEA
DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3772862
Date de dépôt :
08/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2020
OPTIVEA de DIVA FRANCE

Présentation de la marque OPTIVEA

Déposée le 8 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 et 4 Bd de la Poterie Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque OPTIVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIVEA est expirée depuis le 8 octobre 2020.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 et 4 Bd de la Poterie Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 377666623


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Mousses, en particulier mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir : mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques).

Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits tels que appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; sièges ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; sièges convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.