Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE
/
OPTITONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTITONIC
DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3816242
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2021
OPTITONIC de DIVA FRANCE

Présentation de la marque OPTITONIC

Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTITONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 et 4 Bd de la Poterie, Zone Industrielle, 42120 LE COTEAU, - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque OPTITONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTITONIC est expirée depuis le 21 mars 2021.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 et 4 Bd de la Poterie, Zone Industrielle, 42120 LE COTEAU, - France - SIREN 377666623


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Mousses servant au rembourrage des coussins et des matelas, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthane, de latex ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques). ;

Meubles, à savoir lits, matelas et coussins, sommiers, notamment sommiers à lattes, accessoires de lits tels que dosserets, accotoirs, tablettes ; sièges pour l'ameublement domestique, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, chauffeuses ; tables ; meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs ; meubles combinés ; ensembles de meubles, parties de meubles et meubles d'appoint. ;

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en caoutchouc ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles, édredons (couvre-pieds de duvet).