Déposée le 12 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPTI MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 et 4 Bd de la Poterie, Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque OPTI MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194049.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 et 4 Bd de la Poterie, Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 377666623
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513484 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05
Mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir, mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple Meubles, lits, sommiers, matelas, coussins, sièges, chaises, chaises longues, méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit, poufs, chauffeuses, tables, meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages, cadres et miroirs, meubles combinés, ensembles de meubles, meubles d'appoint Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housse de protection pour meubles. Rideaux en matières textiles
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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