Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CANAPES BON COUCHAGE RAPIDO
DIVA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3112829
Date de dépôt :
18/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2011
LES CANAPES BON COUCHAGE RAPIDO de DIVA FRANCE

Présentation de la marque LES CANAPES BON COUCHAGE RAPIDO

Déposée le 18 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CANAPES BON COUCHAGE RAPIDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE domicilié(e) 2, bd de la Poterie, Boîte Postale no 63 Zone Industrielle, 42125 LE COTEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIVA FRANCE c/o DUMESTE Service juridique - France.

La marque LES CANAPES BON COUCHAGE RAPIDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CANAPES BON COUCHAGE RAPIDO est expirée depuis le 18 juillet 2011.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE (société anonyme) - 2, bd de la Poterie, Boîte Postale no 63 Zone Industrielle, 42125 LE COTEAU Cedex - France - SIREN 377666623


DIVA FRANCE c/o DUMESTE Service juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

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