Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUDOUNE
DIVA FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95581633
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque DOUDOUNE

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUDOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE domicilié(e) 2, Boulevard de la Poterie B.P. 63 Z.I., 42126 LE COTEAU Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque DOUDOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUDOUNE est expirée depuis le 18 juillet 2005.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE S.A. - 2, Boulevard de la Poterie B.P. 63 Z.I., 42126 LE COTEAU Cedex - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Couettes, couvertures, housses pour banquette-lit, pour sièges de salon pour l'habitat