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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE
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DIVATEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVATEX
DIVA FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99781676
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019

Présentation de la marque DIVATEX

Déposée le 11 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVATEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 boulevard de la Poterie B.P. no 63 - 42125 - LE COTEAU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diva France c/o Cauval Industries, Dpt. Juridique domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVATEX est expirée depuis le 11 mars 2019.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 2 boulevard de la Poterie B.P. no 63 - 42125 - LE COTEAU Cedex - France - SIREN 377666623


Diva France c/o Cauval Industries, Dpt. Juridique - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402594 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés, de toutes ces matières ou en matière plastique. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile, revêtements de meubles en matière textile et synthétique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).