Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVALAX
DIVA-FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94536738
Date de dépôt :
15/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2004

Présentation de la marque DIVALAX

Déposée le 15 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DIVA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVALAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA-FRANCE domicilié(e) 2, boulevard de la Poterie - Z.I. BP 63, 42126 LE COTEAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque DIVALAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVALAX est expirée depuis le 15 septembre 2004.

DIVA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA-FRANCE S.A. - 2, boulevard de la Poterie - Z.I. BP 63, 42126 LE COTEAU CEDEX - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Banquettes-lits équipées de repose-pieds