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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE
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DIVAFLEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVAFLEX
DIVA FRANCE SA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93468173
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2013

Présentation de la marque DIVAFLEX

Déposée le 7 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 Boulevard de la Poterie,42120 LE COTEAU (dossier no 2242069) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2242069) - 42005 - France.

La marque DIVAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVAFLEX est expirée depuis le 7 mai 2013.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE SA Société par Actions Simplifiée - 2 Boulevard de la Poterie,42120 LE COTEAU (dossier no 2242069) - 42120 - France - SIREN 377666623


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2242069) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2242069 - Publication au BOPI 2003-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Matelas de banquettes-lits.Canapés lits et lits.Matériels de couchage.Acessoires de couchage: draps couvertures, dessus de lits, couettes, housses de couettes, d'oreillers et de traversins

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).