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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE
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DIVA FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIVA FRANCE
DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93468171
Date de dépôt :
07/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2023

Présentation de la marque DIVA FRANCE

Déposée le 7 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 et 4 boulevard de la Poterie, Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque DIVA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVA FRANCE est expirée depuis le 7 mai 2023.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 et 4 boulevard de la Poterie, Zone Industrielle - 42120 - LE COTEAU - France - SIREN 377666623


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2242067 - Publication au BOPI 2003-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530717 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

Canapés, canapés fixes ou transformables.Banquettes-lits.Fauteuils, sièges, repose-pieds, poufs.Tables, tables basses.Meubles d'appoint.Accessoires d'ameublement: petits meubles, tables de chevets.Lampes et abat-jours.Rideaux et doubles rideaux en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).