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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE
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C'LIT COUETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'LIT COUETTE
DIVA FRANCE SA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94542168
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2014

Présentation de la marque C'LIT COUETTE

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C'LIT COUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIVA FRANCE domicilié(e) 2 Boulevard de la Poterie,42120 LE COTEAU (dossier no 2274476) - 42120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 666 623 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2274476) - 42005 - France.

La marque C'LIT COUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'LIT COUETTE est expirée depuis le 21 octobre 2014.

DIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ALTAMIRA , LES CYCLADES , NATURALIFE , ZIPFLEX , ASSISE COURTE , TRANSFORMER , DIVARA , RAPIDO , DIVA, DE JOUR COMME DE NUIT , SIMEA


DIVA FRANCE SA Société par Actions Simplifiée - 2 Boulevard de la Poterie,42120 LE COTEAU (dossier no 2274476) - 42120 - France - SIREN 377666623


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2274476) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2004 n°2274476 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Canapés, canapés fixes ou transformables.Banquettes-lits.Fauteuils, sièges, repose-pieds, poufs.Tables, tables basses.Edredons en plumes.Couvertures, édredons

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).