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Marques déposées par DITTUS Christiane
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TOPHOTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPHOTEL
DITTUS Christiane

Numéro de dépôt :
93488759
Date de dépôt :
15/10/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2003

Présentation de la marque TOPHOTEL

Déposée le 15 octobre 1993 par DITTUS Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est DITTUS Christiane, domicilié(e) 1, Passage des Pignes F-06560 VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DITTUS Christiane - France.

La marque TOPHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPHOTEL est expirée depuis le 15 octobre 2003.


DITTUS Christiane - 1, Passage des Pignes F-06560 VALBONNE - France


DITTUS Christiane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Hôtellerie et restauration