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Marques déposées par monsieur DITTA Hussain
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CAZA BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAZA BLANC
MR. DITTA Hussain

Numéro de dépôt :
3317379
Date de dépôt :
08/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2014
CAZA BLANC de DITTA Hussain

Présentation de la marque CAZA BLANC

Déposée le 8 octobre 2004 par monsieur DITTA Hussain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAZA BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est monsieur DITTA Hussain domicilié(e) 27 bis rue des Fauvettes,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. DITTA HUSSAIN domicilié(e) 27 BIS RUE DES FAUVETTES,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.

La marque CAZA BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAZA BLANC est expirée depuis le 8 octobre 2014.

DITTA Hussain a également déposé les autres marques suivantes : FIVE BRO'S Fried Chicken – Burgers – Sandwichs – Tacos , CHICKEN HUT HALLAL RESTAURANT FRIED CHICKEN-BURGERS


MR. DITTA Hussain - 27 bis rue des Fauvettes,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France


MR. DITTA HUSSAIN - 27 BIS RUE DES FAUVETTES,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France


Inscription le 30 août 2005 - Rejet partiel n°417198 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits), édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courtepointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques. Tapis, paillassons nattes, linoléum et autre revêtement de sol tentures murales non en matière textiles. Nappes en matières textiles essuie-verres en matières textiles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.