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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DITO SAMA
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CRYSCROSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYSCROSS
DITO SAMA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94523939
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2004

Présentation de la marque CRYSCROSS

Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DITO SAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYSCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DITO SAMA domicilié(e) 39 Rue de Beauze, 23200 AUBUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 996 750 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CRYSCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSCROSS est expirée depuis le 9 juin 2004.

DITO SAMA a également déposé les autres marques suivantes : SAMIX , GROUPE DITO , DITO SAMA , DITO SAMA , DITO SAMA , GROUPE DITO , DITO SAMA , CRYS CROSS , DITO SAMA


DITO SAMA (société anonyme) - 39 Rue de Beauze, 23200 AUBUSSON - France - SIREN 996750030


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Pétrins, batteurs-mélangeurs électriques, laminoirs, fours pâtissiers (machines). Machines et machines-outils pour la boulangerie-pâtisserie et le traitement des légumes; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Fours de boulangerie et pour la pâtisserie, pétrins pour la boulangerie, refroidisseurs, chambres de refroidissement, étuves.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.