Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAPACE
DITEX ATLANTIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
97658825
Date de dépôt :
13/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2007

Présentation de la marque CARAPACE

Déposée le 13 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) DITEX ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARAPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DITEX ATLANTIQUE domicilié(e) Chemin des Meuniers, BP 133, 16700 RUFFEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 169 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CARAPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAPACE est expirée depuis le 13 janvier 2007.

DITEX ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VETIPRI


DITEX ATLANTIQUE, société anonyme - Chemin des Meuniers, BP 133, 16700 RUFFEC - France - SIREN 345169031


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.