Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTALE
S.A. dite SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES DE MECANIQUE APPLIQUEE.

Numéro de dépôt :
1069137
Date de dépôt :
28/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOTALE

Déposée le 28 septembre 1978 par la Société Anonyme (SA) diteDE RECHERCHES DE MECANIQUE APPLIQUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) diteDE RECHERCHES DE MECANIQUE APPLIQUEE domicilié(e) 26240 - Saint-VALLIER S/RHONE. - France.

La marque TOTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1069137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOTALE est expirée depuis le 28 septembre 1988.

diteDE RECHERCHES DE MECANIQUE APPLIQUEE a également déposé les autres marques suivantes : SBR , I , CALFAX , SARMA


S.A. dite SOCIETE ANONYME DE RECHERCHES DE MECANIQUE APPLIQUEE. - 26240 - Saint-VALLIER S/RHONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-017

Inscription - Changement de dénomination n°35358 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°123344 - Publication au BOPI

Des bielles.