Association dite: Warenzeichenverband INTECTA e.V.
Numéro de dépôt :
1144222
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque INTECTA PROGRAMM KOMPLETTER RAUMGESTALTUNG
Déposée le 21 juillet 1980 par l'association loi 1901 dite: Warenzeichenverband INTECTA e.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « INTECTA PROGRAMM KOMPLETTER RAUMGESTALTUNG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 dite: Warenzeichenverband INTECTA e.V domicilié(e) association allemande dont le siège est 7010 LEIPZIG, Stentzlers Hof, Petersstrasse 39/41 (République Démocratique d'Allemagne). - Allemagne.
La marque INTECTA PROGRAMM KOMPLETTER RAUMGESTALTUNG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1144222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INTECTA PROGRAMM KOMPLETTER RAUMGESTALTUNG est expirée depuis le 21 juillet 1990.
Association dite: Warenzeichenverband INTECTA e.V. - association allemande dont le siège est 7010 LEIPZIG, Stentzlers Hof, Petersstrasse 39/41 (République Démocratique d'Allemagne). - Allemagne
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060
Serrures et garnitures pour meubles, mécanismes de tiroirs et de classement pour meubles de bureau et de magasin;machines à laver;couverts et accessoires de table, articles de coutellerie, couverts en bois;appareils de radio, de télévision et électrophones, haut-parleurs, appareils électroménagers (non compris dans d'autres classes), ébénisterie pour appareils de radio et de télévision, électrophones et haut-parleurs appareils de séchage, appareils de chauffage et réchaud pour combustibles solides, liquides et gazeux, cuisinières électriques, réfrigérateurs, lampes et luminaires, ventilateurs ménagers;pendules pour cuisines, salles de séjour et salles à manger, réveils, boîtiers d'horloge;pianos, pianos à queue, harmoniums;revêtements muraux en céramique et en verre;pièces moulées en matières plastiques, telles que profilés, tiroirs, ramasse-couverts, meubles pour salles de séjour, chambres à coucher, cabinets de travail, salles de conférence, salles à manger, chambres d'enfant, cuisines, bureaux, locaux d'administration, magasins, clubs et locaux d'instruction, chaises pour théâtre et cinéma, revêtements muraux en bois, meubles à encastrer, consoles, sièges pliants, meubles de repos pliants, portes en accordéon, étuis et cassettes en bois et en matériaux de bois, marqueterie, articles de décoration intérieure et de table en bois, également en combinaison avec verre, céramique, métal, cuir, textiles, matières plastiques et mécanismes d'horlogerie et à musique, tels que sculptures en bois, meubles, cloison, assiettes murales, pyramides, brle-parfum, cloches, oeufs en bois et en matières plastiques, chandeliers annulaires pour bougies d'anniversaire, chiffres d'anniversaire, bougeoirs, stratifiés moulés à des fins décoratives;ustensiles en émail pour le ménage et grandes cuisines, vaisselle de ménage en matières plastiques et en faïnce, appareils ménagers manuels, verres, gobelets, vases, bols et pichets en verre, en faïence et en porcelaine, vaisselle en porcelaine pour ménages et hôtels, porcelaine décorative, plateaux à servir et planchettes, ronds de serviettes, porte-serviettes;linge de lit et de table, nappes, rideaux, étoffes de décoration et pour meubles;linge de ménage;tapis, passages, nattes, linoléum, revêtements de sol en caoutchouc et matières plastiques, papiers peints, feuilles décoratives, revêtements muraux en feuilles plastiques sous forme de papiers peints;services pour fumeurs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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