Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STACANT
Association dite : WARENZEICHENVERBAND FÜR FREIZEIT- UND SPORTARTIKEL e.V. LEIPZIG, association allemande ayant son siège social Grosse Fleischergasse 21, 701 LEIPZIG (République Démocratique Allemande).

Numéro de dépôt :
1220759
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1992

Présentation de la marque STACANT

Déposée le 3 décembre 1982 par l'association loi 1901 dite : WARENZEICHENVERBAND FÜR FREIZEIT- UND SPORTARTIKEL e.V. LEIPZIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STACANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 dite : WARENZEICHENVERBAND FÜR FREIZEIT- UND SPORTARTIKEL e.V. LEIPZIG - DD.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque STACANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STACANT est expirée depuis le 3 décembre 1992.


Association dite : WARENZEICHENVERBAND FÜR FREIZEIT- UND SPORTARTIKEL e.V. LEIPZIG, association allemande ayant son siège social Grosse Fleischergasse 21, 701 LEIPZIG (République Démocratique Allemande). - DD


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Véhicules, appareils de locomotion par terre et par eau.Armes à feu, munitions, projectiles.Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes, valises, malles, sacs de voyage, parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, en liège, roseau, jonc, osier.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, notamment de camping, de sport et de vacances, bottes, chaussures. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].