Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GT
Société anonyme dite : VALEO

Numéro de dépôt :
1720364
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque GT

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) dite : VALEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : VALEO domicilié(e) 43, rue Bayen, 75017 PARIS - France.

La marque GT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GT est expirée depuis le 20 décembre 2001.

dite : VALEO a également déposé les autres marques suivantes : PANORAMIC


Société anonyme dite : VALEO - 43, rue Bayen, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, bouchons de réservoirs avec serrure, serrures, tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis;produits en métal, minerais, matériels pour la séparation, le tri ou l'enrichissement des matériaux, notamment des minerais et métaux, et leurs accessoires, notamment électriques, électrostatiques ou électromagnétiques.Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couples, embrayages, ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques;alternateurs;dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion;bougies d'allumage;garnitures de friction et garnitures anti-friction;régulateurs;pompes à essence;sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets,réalisés en ou revêtus de corps de friction ou anti-friction;électro-aimants, notamment de portage, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement;dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs;feux de signalisation pour véhicules;voyants de feux de signalisation;moteurs électriques, générateurs électriques pour alternateurs, variateurs électriques ou électroniques, accumulateurs électriques, relais et commutateurs électriques, circuits imprimés, composants électroniques, diodes et semi-conducteurs, redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules;modules d'allumage électronique;calculateurs embarqués et de diagnostic au sol;direction assistée électrique et /ou électronique;suspension assistée électronique;relais électromagnétiques;capteurs de mesure;bobines d'allumage;contacts d'allumage;distributeurs d'allumage;faisceaux d'allumage;condensateurs d'anti-parasitage;commandes électriques d'embrayages;serrures électriques;systèmes de télécommande;badges électroniques;alarmes, notamment à détecteur par ultrasons;allume-cigares;commutateurs électriques;interrupteurs électriques;tableau de commande;centrales clignotantes;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage;projecteurs pour véhicules;glaces de projecteurs;correcteurs d'inclinaison des projecteurs;lampes;dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs;lave-projecteurs;essuie-projecteurs;feux de signalisation pour véhicules;voyants de feux de signalisation;avertisseurs lumineux;projecteurs de complément;installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;appareils ozoniseurs d'air;indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments;aérothermes, conditionneurs, climatiseurs, convecteurs,échangeurs de température, radiateurs, tubes à ailettes, chaudières, installations de chauffage central, installations de chauffage urbain;appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, tableau de commande pour de tels appareils, échangeurs de chaleur, turbines, ventilateurs pour climatisation.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayage, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;variateurs à courroie;ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle;appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules;démarreurs, correcteurs d'inclinaison des projecteurs;feux de signalisation pour véhicules;voyants de feux de signalisation;calculateurs embarqués et de diagnostic au sol;direction assistée électrique et/ou électronique;suspension assistée électronique;actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres;garnitures de frein;antivols de direction;actionneurs de serrures;alarmes, notamment à détecteur par ultrasons;avertisseurs sonores;essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, correcteurs, bras, déflecteurs, organes de transmission, platine de support;moteurs électriques;motoréducteurs;lave-glaces;bocal de lave-glaces;bouchons de réservoirs sans serrure;tubulure de remplissage de réservoirs;moteurs électriques;ventilateurs pour moteurs;volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur;cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage;maître-cylindre de freins ou d'embrayages.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tubes, feuilles,plaques, baguettes et profilés en matières plastiques ou incorporant des matières plastiques, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques; garnitures d'embrayages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.