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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: VALEO DISTRIBUTION
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ACE 2002
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE 2002
Société anonyme dite: VALEO DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1671904
Date de dépôt :
18/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2001
ACE 2002 de dite: VALEO DISTRIBUTION

Présentation de la marque ACE 2002

Déposée le 18 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: VALEO DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACE 2002 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: VALEO DISTRIBUTION domicilié(e) 21, rue Blanqui, 93582 SAINT-OUEN - France.

La marque ACE 2002 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE 2002 est expirée depuis le 18 juin 2001.

dite: VALEO DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : GIROFLEX , GOLDEN CAT , GT GRANDE AMBIANCE , GIROFAR


Société anonyme dite: VALEO DISTRIBUTION - 21, rue Blanqui, 93582 SAINT-OUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, et plus particulièrement tous appareils pour le réglage des projecteurs de véhicules automobiles;pièces détachées; installations et appareils d'éclairage, notamment tous projecteurs et appareils pour le réglage des projecteurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.