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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: TRANSAC
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TRANSBELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSBELT
Société Anonyme dite: TRANSAC S.A.

Numéro de dépôt :
1011810
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSBELT

Déposée le 4 février 1977 par la Société Anonyme (SA) dite: TRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSBELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: TRANSAC domicilié(e) 90 - ETUEFFONT - France.

La marque TRANSBELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 22

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TRANSBELT est expirée depuis le 4 février 1987.

dite: TRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAC , TRANSNYL


Société Anonyme dite: TRANSAC S.A. - 90 - ETUEFFONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-019

Sangles, courroies de transmission, élingues, bandes de toutes sortes pour la manutention et la transmission.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.