Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAMONTANE
Numéro de dépôt :
1499361
Date de dépôt :
22/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1998
Présentation de la marque TRAMONTANE
Déposée le 22 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: TELIC ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
dite: TELIC ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19