Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TISSMODULE
Numéro de dépôt :
1035747
Date de dépôt :
12/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TISSMODULE
Déposée le 12 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) dite STEVENS-GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TISSMODULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TISSMODULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
dite STEVENS-GENIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°18534 - Publication au BOPI 1978-030