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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: STENVAL
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
Société Anonyme dite: STENVAL

Numéro de dépôt :
1013594
Date de dépôt :
06/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 6 avril 1977 par la Société Anonyme (SA) dite: STENVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: STENVAL domicilié(e) Route de Bergues - 59114 STEENVOORDE - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque S est expirée depuis le 6 avril 1987.

dite: STENVAL a également déposé les autres marques suivantes : PUNCH , STENVAL , STENVAL


Société Anonyme dite: STENVAL - Route de Bergues - 59114 STEENVOORDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre;sauces;épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, limonades et sodas et autres boissons non alcoolisées;jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.