MICROSAP
Présentation de la marque MICROSAP
Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE FRANCAISE HOECHST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MICROSAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSAP est expirée depuis le 27 juillet 1999.
dite: SOCIETE FRANCAISE HOECHST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370614 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257846 - Publication au BOPI 1998-07-10
Inscription le 10 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257845 - Publication au BOPI 1998-07-10
Inscription le 10 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257844 - Publication au BOPI 1998-07-10