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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS PEINTS
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SANITEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITEX
Société anonyme dite : SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS PEINTS

Numéro de dépôt :
1217636
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1992

Présentation de la marque SANITEX

Déposée le 3 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS PEINTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS PEINTS domicilié(e) 137, rue du faubourg Saint-Denis, PARIS 10ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.

La marque SANITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANITEX est expirée depuis le 3 novembre 1992.


Société anonyme dite : SOCIETE FRANCAISE DES PAPIERS PEINTS - 137, rue du faubourg Saint-Denis, PARIS 10ème. - France


Cabinet BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Matériaux de décoration murale, et notamment des papiers peints.