Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V ATC
Société anonyme dite: SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES (CO.M.E.TH)

Numéro de dépôt :
1498209
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1998
V ATC de dite: SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D\'EQUIPEMENT THERMIQUES (CO.M.E.TH

Présentation de la marque V ATC

Déposée le 14 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES (CO.M.E.TH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES (CO.M.E.TH domicilié(e) 60, rue du Faubourg Poissonière, 75010 PARIS. - France.

La marque V ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V ATC est expirée depuis le 14 novembre 1998.


Société anonyme dite: SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MATERIEL ET D'EQUIPEMENT THERMIQUES (CO.M.E.TH) - 60, rue du Faubourg Poissonière, 75010 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Désincrustants, anti-incrustants et produits anti-tartre pour chaudières.Chaudières et accessoires de chaudières: garnitures de chaudières, collecteur d'incrustations pour chaudières, groupe moto-aspirateur dépoussiéreur;appareils de démarrage.Armoires de commande et de contrôle;dispositifs de contrôle et de sécurité pour chaudières;dispositifs avertisseurs d'alarme.Installations de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau chaude, et constituants de ces chaudières: trémie, foyers et fourneaux, conduits et tubes de chaudières, barres de grilles pour foyers, installations d'alimentation.Horloges de contrôle. Garnitures de chaudières, matières à isoler, à calorifuger.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.