Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDA
Société anonyme dite : Société d'Etudes et de Décoration Aquariophiles SEDA

Numéro de dépôt :
1186485
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SEDA de dite : Société d\'Etudes et de Décoration Aquariophiles SEDA

Présentation de la marque SEDA

Déposée le 30 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) dite : Société d'Etudes et de Décoration Aquariophiles SEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : Société d'Etudes et de Décoration Aquariophiles SEDA domicilié(e) 28, parc de l'Embanie, 54510 TOMBLAINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.

La marque SEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186485.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31


Société anonyme dite : Société d'Etudes et de Décoration Aquariophiles SEDA - 28, parc de l'Embanie, 54510 TOMBLAINE. - France


BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France


Inscription le 29 juillet 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55048 - Publication au BOPI 1991-07-29

Aquarium, articles pour aquarium et poissons d'ornement non compris dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.