Société Anonyme dite: SOCIETE D'EDITION ET DE CREATION D'ARTICLES D'ENSEIGNEMENT S.E.C.A. CODES ROUSSEAU
Numéro de dépôt :
1341147
Date de dépôt :
03/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2006
Présentation de la marque SECA CODES ROUSSEAU
Déposée le 3 février 1986 par la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE D'EDITION ET DE CREATION D'ARTICLES D'ENSEIGNEMENT S.E.C.A. CODES ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECA CODES ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: SOCIETE D'EDITION ET DE CREATION D'ARTICLES D'ENSEIGNEMENT S.E.C.A. CODES ROUSSEAU domicilié(e) Z.I.A.T. "Les Plesses" - Le Château d'Olonne, 85100 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2058288) - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2058288) - France.
La marque SECA CODES ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECA CODES ROUSSEAU est expirée depuis le 3 février 2006.
Société Anonyme dite: SOCIETE D'EDITION ET DE CREATION D'ARTICLES D'ENSEIGNEMENT S.E.C.A. CODES ROUSSEAU - Z.I.A.T. "Les Plesses" - Le Château d'Olonne, 85100 LES SABLES D'OLONNE (dossier no 2058288) - France - SIREN 486580210
Cabinet HAMMOND Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2058288) - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1995 n°2058288 - Publication au BOPI 1995-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Inscription - Changement de dénomination n°44701 - Publication au BOPI
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, électroniques pour la saisie, l'enregistrement, le stockage et l'exploitation de données, claviers, moniteurs et dispositifs d'affichage vidéo, appareils et dispositifs électriques, photographiques, optiques et électroniques de contrôle des connaissances papiers et articles en papier, cartons et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie;articles de bureau;matériels d'instruction ou d'enseignement;caractères d'imprimerie; clichés, jeux et jouets éducatifs, éducation et divertissement, abonnement et distribution de journaux et revues, location d'appareils de projection de diapositives, d'appareils cinématographiques et de leurs accessoires, enseignement par correspondance, location de cassettes et programmes enregistrés, organisation de séminaires de formation et de perfectionnement, services d'abonnement à des revues et publications, édition de livres et de revues, location de matériel d'enseignement, services de traduction.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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