Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETRACTOVAC
Société Anonyme dite : SOCIETE CHARENTAISE DE PARTICIPATIONS S.A. en abrégé S.C.P. S.A. ; société française ayant son siège social : 1, avenue E. Venthenat, 16300 Barbezieux

Numéro de dépôt :
1240151
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1993

Présentation de la marque RETRACTOVAC

Déposée le 5 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE CHARENTAISE DE PARTICIPATIONS en abrégé S.C.P. ; société française ayant son siège social : 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RETRACTOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE CHARENTAISE DE PARTICIPATIONS en abrégé S.C.P. ; société française ayant son siège social : 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque RETRACTOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETRACTOVAC est expirée depuis le 5 juillet 1993.

dite : SOCIETE CHARENTAISE DE PARTICIPATIONS en abrégé S.C.P. ; société française ayant son siège social : 1 a également déposé les autres marques suivantes : VACABSORB


Société Anonyme dite : SOCIETE CHARENTAISE DE PARTICIPATIONS S.A. en abrégé S.C.P. S.A. ; société française ayant son siège social : 1, avenue E. Venthenat, 16300 Barbezieux - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Supports souples pour le conditionnement, l'emballage, la présentation, la conservation.Supports souples en matière plastique, en papier, en métal, en alliage métallique, composites.Emballages métalliques, en matières plastiques, en papier, ou composites.Feuilles, bandes ou similaires métalliques, plastiques, papier ou composites.Produits en métal non compris dans d'autres classes que la classe 6.Papier, carton, articles en papier ou en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques. Matières servant à isoler.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.