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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE
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MOBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBY
Société anonyme dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, Société française, ayant son siège social : CLENAY, 21490 RUFFEY LES ECHIREY.

Numéro de dépôt :
1162936
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOBY

Déposée le 1 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque MOBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOBY est expirée depuis le 1 juillet 1990.

dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY 6 , M.I.C.


Société anonyme dite : SOCIETE BOURGUIGNONNE DE MECANIQUE, Société française, ayant son siège social : CLENAY, 21490 RUFFEY LES ECHIREY. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.